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La révélation brutale de la vulnérabilité des États-Unis a conduit le Gouvernement américain à réorienter l'ensemble de sa stratégie vers une radicalisation de la politique de sécurité nationale. La redéfinition de la politique de sécurité a induit de nombreux changements, une réorganisation administrative substantielle, un repositionnement des objectifs de sécurité et une redéfinition implicite des libertés fondamentales. Ces bouleversements ont contribué à la présidentialisation du régime américain, marquée par l'affaiblissement des pouvoirs du Congrès et par l'hypertrophie des prérogatives du Chef de l'État. Sur le plan international, la conduite d'une politique étrangère unilatérale et offensive a participé à l'affirmation de l'hégémonie des États-Unis face à une communauté internationale divisée. L'exécutif concentre désormais l'essentiel des pouvoirs en matière de sécurité nationale, au risque de porter atteinte aux mécanismes de checks and balances propres au système présidentiel américain et aux valeurs libérales traditionnelles.

(Présentation fournie par la Chaire Raoul-Dandurand)

Note de lecture rédigée par Roland Adjovi en janvier 2004 (disponible au format PDF)

Le 11 septembre 2001 aura marqué la politique américaine, tout comme la politique internationale. Sabine Lavorel vient le rappeler dans cet ouvrage, en optant pour une étude de l’évolution de la politique de sécurité sous la présidence de George W. Bush. Dans cette optique, l’auteur commence d’abord à définir cette politique avant de démontrer comment, en constituant le centre du débat politique national, elle influence la politique extérieure pour renforcer la position du président des Etats-Unis sur le plan constitutionnel.

La politique de sécurité américaine a pour objectif permanent de préserver la sécurité intérieure et extérieure de la puissance américaine. Cette politique, fondée sur une conception réaliste des relations internationales, connaît une évolution importante avec la fin de la guerre froide et se radicalise avec le 11 septembre 2001, qui donne l’opportunité aux Etats-Unis de développer un régime plus présidentialiste que jamais et d’asseoir leur hégémonie sur le plan international.

En effet, la théorie constitutionnelle américaine veut que le régime, même s’il est présidentiel, soit équilibré grâce à la balance des pouvoirs : elle évite qu’aucun des trois pouvoirs – exécutif, législatif ou judiciaire – ne prenne le pas sur les autres. Avec le 11 septembre 2001, l’impératif catégorique de sécurité nationale donne un poids considérable au Président. Les moyens juridiques mis à sa disposition pour assurer cette sécurité en font incontestablement le pouvoir fort, tous les autres s’efforçant de l’assister dans cette mission nationale, avec le déclin du pouvoir congressionnel et l’absence de véritable contrôle du pouvoir judiciaire.

Ce renforcement de son positionnement sur le plan national affecte positivement la place des Etats-Unis sur le plan international. La publication de la National Security Strategy of the United States confirme cette évolution vers une politique extérieure américaine de plus en plus unilatéraliste. Le Conseil de sécurité nationale (National Security Council), organe de la présidence chargé de développer la politique de sécurité américaine, y développe la doctrine de la guerre préventive. Désormais les Etats-Unis recourront à la force, même à titre préventif - c’est-à-dire en l’absence d’agression - pour préserver leur sécurité. Cette doctrine de guerre préventive n’est rien d’autre qu’une reformulation de la théorie de la légitime défense préventive déjà contestée par la jurisprudence internationale (cf. CIJ, Activités militaires et paramilitaires au Nicaragua et contre celui-ci (1986), Licéité de l’emploi ou du recours à l’arme nucléaire (1996), et Plates-formes pétrolières (2003). Les illustrations de cette logique sont pléthoriques : il suffit de rappeler l’Afghanistan et aujourd’hui l’Irak.

L’auteur en conclut que les attentats du 11 septembre 2001 ont ouvert une nouvelle ère pour les Etats-Unis sur la scène internationale. A juste titre, il s’inquiète alors de l’arbitraire de cette hégémonie en indiquant les risques pour les droits de l’homme et une sécurité collective difficilement consacrée en 1945 dans la Charte des Nations Unies, alors que les Américains craignent désormais toute politique multilatérale.

Introduction

Première partie - La politique de sécurité nationale de George W. Bush, facteur de représidentialisation du régime américain
1. Le renforcement de l'administration présidentielle
2. L'affirmation des pouvoirs présidentiels

Deuxième partie - La politique de sécurité nationale de George W. Bush, vecteur de reconsolidation de l'hégémonie américaine
1. L'adoption d'une politique réaliste
2. La formulation d'une politique unilatérale

Sabine Lavorel est diplômée de l'Institut d'études politiques et de la Faculté de Droit de Grenoble. Titulaire d'un master de droit public de l'Université de Grenoble II et d'un master de défense et sécurité internationale de l'Université de Lyon III, elle est aujourd'hui engagée dans un doctorat en droit public et chargée d'enseignement à l'Université de Grenoble II.

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ISBN : 2-7475-4972-0

174 p.