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Cet ouvrage collectif recueille des articles issus d'un colloque intitulé "la voie canadienne vers la Cour pénale internationale : tous les chemins mènent à Rome", tenus les 1er et 2 mai 2003 à Montréal. Les auteurs sont des chercheurs en droit international pénal et de jeunes juristes canadiens, ainsi que des juristes et professeurs ayant contribué directement à la mise en place ou au fonctionnement de la CPI, tels Philippe Kirsch, William Schabas et Darryl Robinson.

Cet ensemble de plus de trente contributions, dont la moitié en français, a pour but de "faire le point sur l'état de la justice internationale afin d'identifier les grandes questions à régler dans l'élaboration de ce droit et l'établissement de nouvelles institutions de justice" (p. ix). Dans cette optique, l'ouvrage traite de plusieurs grands thèmes :

- le rôle du droit dans le règlement de conflits de grande envergure, à la lumière de l'expérience des juridictions internationales ad hoc pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda ;
- l'impact de la justice internationale sur le droit national (reconstruction et réconciliation) ;
- la construction des institutions de la CPI (la Cour, le procureur et la défense) ;
- les personnes concernées (les juges, les avocats de la défense et les enquêteurs ; et
- une série de réflexions interdisciplinaires relatives au développement de la répression pénale internationale, la sécurité humaine, le droit des réfugiés et les droits des victimes.

(Présentation fournie par David Boyle)

Cette note de lecture a été rédigée en octobre 2004 par David Boyle.

Vous pouvez la télécharger au format PDF.

Cet ouvrage rend hommage en filigrane à l'importante contribution canadienne au développement du droit international pénal. Ceci se traduit par la prédominance de contributions d'auteurs canadiens ayant étudié ou participé à l'édification du droit international pénal. Par ailleurs, la dernière section étudie les interactions entre le droit canadien et le droit international pénal sous le titre, « un pont entre le droit pénal canadien et le droit pénal international ». En cela, l'ouvrage collectif explore l'exemple d'une politique étatique volontaire influençant l'hybridation des systèmes juridiques dans le cadre du nouveau droit pénal international.

Cependant, par la diversité des contributions et l'universalité des questions soulevées, l'ouvrage dépasse le strict contexte canadien pour apporter des éléments utiles à l'étude du droit international pénal en général. S'il est impossible d'épuiser le sujet dans un seul ouvrage, il faut saluer les qualités d'étude et d'analyse des contributions individuelles.

De surcroît, la démarche consistant à faire collaborer à la fois universitaires et praticiens du droit international comme du droit pénal et de matières non juridiques constitue un gage important de pertinence pour l'édification de ce nouveau domaine à la confluence des spécialisations. En effet, seule une approche transversale permet d'apprécier toutes les facettes du droit international pénal et d'ouvrir des pistes de réflexion propices à l'évolution future de cette matière.

Cette approche est très présente dans la deuxième partie de l'ouvrage (« Les chemins ne s'arrêtent pas à Rome »), qui tente de dépasser les aspects techniques de la construction du droit international pénal pour poser la question de l'intégration de la justice dans l'ordre international : la nécessité de la justice internationale ; sa relation avec le rétablissement de la paix et sa contribution à la réconciliation nationale, à l'édification de l'Etat de droit et au renforcement de la société civile dans des sociétés en proie à un conflit. L'étude de cas concrets allant de l'ex-Yougoslavie et du Rwanda aux tribunaux mixtes pour la Sierra Leone, le Timor oriental et le Cambodge, permet une analyse nuancée des oppositions classiques (justice ou paix, justice ou vérité et réconciliation, etc.) pour mettre en lumière les forces et faiblesses de ces tentatives de mise en œuvre de la justice internationale.

La troisième partie (« en dehors des sentiers battus ») vise à situer le débat juridique dans une réflexion plus large sur les conflits ; elle prend en compte les buts de la justice, la place des victimes et l'interférence de la politique internationale - notamment du fait de l'opposition des Etats-Unis à la Cour pénale internationale.

Cette note de lecture a été rédigée en octobre 2004 par David Boyle.

Vous pouvez la télécharger au format PDF.

Disponible au format PDF sur le site des Editions Thémis.

S'adresser aux Editions Thémis,

Faculté de droit, Université de Montréal
C.P. 6128, Succ. Centre-Ville
Montréal (Québec) H3C 3J7 - Canada

Tél. : + 1 514 343 6627
Fax : + 1 514 343 6779

Courriel : themis@droit.umontreal.ca

Internet : http://www.themis.umontreal.ca (consulter la notice de l'ouvrage)

ou auprès de votre libraire habituel.